Déposée le 16 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLAY – Meubles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIOLAY CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIOLAY – Meubles domicilié(e) 95 Route de La Berchère - 42780 - VIOLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 748 021 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIOLAY-Meubles domicilié(e) 95 Route de La Berchère - 42780 - VIOLAY - France.
La marque VIOLAY CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIOLAY – Meubles, SARL - 95 Route de La Berchère - 42780 - VIOLAY - France - SIREN 314748021
SARL VIOLAY-Meubles - 95 Route de La Berchère - 42780 - VIOLAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2015 n°2581278 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-13
– meubles de cuisines. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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